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Finances

La FHF vous propose de découvrir les dernières informations, évolutions et analyses en matière de finance dans les hôpitaux et établissements médico-sociaux.

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Expertise
16.04.2025

FORFAIT MRC 2025 : établissements éligibles pour 2025 et informations relatives à la transmission des données

Les informations relatives aux forfaits MRC pour 2025 sont disponibles : arrêté fixant la liste des...

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14.04.2025

Tarifs MCO, HAD et SMR au 1er mars 2025

Les arrêtés qui fixent les éléments tarifaires pour les activités de MCO, HAD et SMR au 1er mars...

Expertise
16.04.2025

Tarification nationale journalière des prestations (TNJP) : MCO, HAD, SMR et PSY au 1er mars 2025

Les arrêtés relatifs aux TNJP pour les activités de MCO, HAD, SMR et PSY ont été publiés. Les...

LFSS - ONDAM

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Expertise
19.03.2025

LFSS 2025 : Lettre 2

Depuis maintenant plusieurs années, la FHF retrace, au travers de lettres PLFSS et LFSS, les...

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22.11.2024

PLFSS 2025 : Lettre 1

Depuis maintenant plusieurs années, la FHF retrace, au travers de lettres PLFSS et LFSS, les...

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19.02.2024

LFSS 2024 : Lettre 3

Depuis maintenant plusieurs années, la FHF retrace, au travers de lettres PLFSS et LFSS, les...

Expertise
8.12.2023

PLFSS et LFSS 2023- Lettres #1-#2-#3

Depuis maintenant plusieurs années, la FHF retrace, au travers de lettres PLFSS et LFSS, les...

Campagne budgétaire

Réforme du mode de financement de l'hospitalisation, tarification à l'activité

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16.04.2025

FORFAIT MRC 2025 : établissements éligibles pour 2025 et informations relatives à la transmission des données

Les informations relatives aux forfaits MRC pour 2025 sont disponibles : arrêté fixant la liste des...

Expertise
7.03.2025

Conditions d'accès au financement de l'hébergement temporaire non médicalisé (Hôtels Hospitaliers)

L'Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 25 août 2021 fixant les conditions d'accès au...

Expertise
5.03.2025

Réforme du financement des établissements de santé : les compartiments objectifs de santé publique et missions spécifiques en 2025

le Décret n°2025-186 du 26 février 2025 fixant les activités susceptibles de donner lieu à l...

Budget EPRD

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16.04.2025

Tarification nationale journalière des prestations (TNJP) : MCO, HAD, SMR et PSY au 1er mars 2025

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14.04.2025

Tarifs MCO, HAD et SMR au 1er mars 2025

Les arrêtés qui fixent les éléments tarifaires pour les activités de MCO, HAD et SMR au 1er mars...

Expertise
17.03.2025

Budget 2025 : taux d'évolution prévisionnels pour le secteur sanitaire / Nouvelle actualisation mars 2025

La FHF met à disposition de ses adhérents une nouvelle actualisation de sa note sur l'estimation de...

Campagne budgétaire
Expertise
12.03.2025

Conditions de mise en oeuvre des transports partagés de patients

Le Décret n° 2025-202 du 28 février 2025 relatif aux conditions de mise en oeuvre des transports...

Produits de santé

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Expertise
6.05.2022

Sérialisation des médicaments - Organisation d'un atelier d'information lors de la PHW

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6.05.2022

Codes fabricants et LPP - Evolution au 1er novembre 2019

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6.05.2022

Entrée en vigueur des codes fabricants et du codage intra-GHS (DM) - courrier de la DSS et de la DGOS

Financement à la qualité

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8.01.2025

Parution de l'arrêté IFAQ 2024

L'Arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux...

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7.01.2025

Parution de l'arrêté Dotation Complémentaire Qualité Urgences 2024

L'Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l’arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement...

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5.09.2024

Dotation complémentaire à la qualité des services d'urgence et des Smur en 2023

L'Arrêté du 2 avril 2024 modifiant l'arrêté du 6 avril 2021 relatif aux modalités de financement...

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25.09.2023

Parution de l'arrêté IFAQ 2023

L'Arrêté du 30 août 2023 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux...

Investissement

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Expertise
20.03.2025

CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/2025/20 du 5 mars 2025 relative à la troisième délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé au titre de l'année 2024

La CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/2025/20 du 5 mars 2025 relative à la troisième délégation des crédits du...

Expertise
18.07.2024

CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/2024/106 du 4 juillet 2024 relative à la deuxième délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2024

La CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/2024/106 du 4 juillet 2024 relative à la deuxième délégation des crédits...

Expertise
8.07.2024

CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/AS2/2024/45 du 8 avril 2024 relative à la première délégation des crédits du Fonds pour la modernisation et l’investissement en santé (FMIS) au titre de l'année 2024

La CIRCULAIRE N° DGOS/FIP1/AS2/2024/45 du 8 avril 2024 relative à la première délégation des crédits...

Recettes facturation

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Expertise
13.11.2023

Hébergement temporaire non médicalisé (HTNM) : prolongation du dispositif jusqu'au 31 décembre 2025

Informations reçues de la DGOS portant sur la prolongation du financement, le rapport annuel et le...

Expertise
6.05.2022

Instruction : actes de biologie médicale et d’anatomopathologie hors nomenclatures

Expertise
6.05.2022

MERRI G03 - Recueil actes Hors Nomenclatures

Expertise
26.07.2018

Rémunération des contre-experts

Achats

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Expertise
23.01.2018

Instruction dématérialisation

Archive

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Expertise
24.11.2023

MAD & TVA

Vous trouverez ci-joint, cette demande de rescrit, la réponse de la DGFIP, ainsi qu’une note...

Expertise
9.05.2022

contrôles t2a assurance maladie